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Le site late28.fr est édité par l'Association Laté 28, association régie par la loi du 1^er juillet 1901, dont l'objet est la reconstruction d'une réplique à l'échelle 1 du Latécoère 28 avec les établissements techniques d'Occitanie.

Le directeur de la publication est Alain Gaboriaud, en sa qualité de membre du Bureau de l'Association Laté 28, joignable à l'adresse agaboriaud@hotmail.fr.

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La conception graphique, le développement et la maintenance du site sont assurés par Romain Gaboriaud, sous le nom commercial Ganymédia, avec assistance d'outils d'intelligence artificielle générative (notamment Claude, édité par Anthropic) pour la rédaction de code, le maquettage et la relecture.

Le site est construit sur la base de WordPress (système de gestion de contenu open source) et utilise les langages PHP, HTML5, CSS3 et JavaScript. La police Inter est mobilisée pour l'ensemble de la typographie du site.

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Sauf mention contraire explicite, l'Association Laté 28 est titulaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d'usage, sur l'ensemble des éléments accessibles sur le site : textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, mises en page et code source.

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L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, sans pour autant garantir l'absence d'omissions, d'inexactitudes ou de retards de mise à jour, qu'elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Responsable de traitement. L'Association Laté 28, représentée par son président Claude Moreaux et joignable à contact@late28.fr, agit en qualité de responsable de traitement au sens du RGPD. Aucun délégué à la protection des données (DPO) n'a été désigné, l'activité ne le rendant pas obligatoire.

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• Médiathèque professionnelle : entreprise ou média, prénom, nom, téléphone, adresse email. Finalité : ouvrir l'accès aux documents mis à disposition de la presse et des partenaires, suivre les demandes d'accès et, le cas échéant, recontacter le demandeur au sujet du projet. Base légale : consentement de la personne, recueilli par une case à cocher au bas du formulaire. Durée de conservation : trois ans à compter du dernier contact. Ces données ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
• Données de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, durée de visite, source de trafic. Voir section 09 (cookies et traceurs).

Destinataires. Les données sont traitées exclusivement par l'Association Laté 28. Elles ne font l'objet d'aucune cession ni d'aucun transfert à des tiers à des fins commerciales. Certaines données peuvent transiter par des sous-traitants techniques (hébergeur Infomaniak en Suisse, outil de mesure d'audience), dans le cadre strict de l'exécution du service.

Droits de l'utilisateur. Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, l'utilisateur dispose des droits suivants :

• Droit d'accès aux données le concernant
• Droit de rectification des données inexactes
• Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
• Droit à la limitation du traitement
• Droit d'opposition au traitement
• Droit à la portabilité des données
• Droit de définir des directives post-mortem

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande motivée à contact@late28.fr, accompagnée si nécessaire d'une preuve d'identité. L'éditeur s'engage à répondre dans un délai d'un mois.

Réclamation. En cas de différend non résolu, l'utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou en ligne sur cnil.fr.

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Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus du site (textes, photographies, vidéos, graphismes) est la propriété de l'Association Laté 28.

• Logo Laté 28 : Elodie Bransolle pour l'Association Laté 28.
• Photographies et vidéos du projet : Association Laté 28 et ses partenaires. La paternité de chaque média est mentionnée le cas échéant.
• Logos des partenaires : propriété de leurs détenteurs respectifs, reproduits avec leur accord.
• Typographie : Inter, sous licence libre (Open Font License).
• Icônes : Tabler Icons, sous licence MIT.
• Modèle 3D du Laté 28 (maquette) : aymeric.pihery, via Sketchfab, sous licence Creative Commons Attribution 4.0 (CC-BY 4.0).
• Simulateur 3D - modèle de l'appareil : XPFR (X-Plane France), d'après l'appareil créé par Benead et sa mise à jour par Beber, pour le simulateur X-Plane (Austin Meyer et son équipe), réalisé avec Blender et l'outil Xplane2Blender (Marginal). Modèle utilisé dans un cadre strictement non commercial, l'Association Laté 28 étant à but non lucratif ; toute exploitation commerciale requiert l'autorisation de l'auteur.
• Simulateur 3D - portage web, décor et déploiement : Romain Gaboriaud (Ganymédia) - adaptation WebGL, création du décor (environnement 3D), intégration au site et mise en ligne.